M A G H R E B

E M E R G E N T

Actualités

Nouvelle Loi sur les assurances : Tebboune ordonne le report du projet

Par Maghreb Émergent
22 mars 2023
Nouvelle Loi sur les assurances : Tebboune ordonne le report du projet

Le président Abdelmadjid Tebboune a ordonné, lors de la réunion du Conseil des ministres qu’il a présidée mercredi, de reporter le projet de loi relatif aux assurances, indique le communiqué du conseil. Ce report a été décidé en vue de réexaminer ce projet pour une organisation plus précise, souligne la même source.

« Le président de la République a ordonné le report, pour réexamen, du projet de loi, en vue d’une organisation plus précise conformément aux hautes instructions données par Monsieur le Président », lit-on dans le communiqué de la présidence.

Entre autres les orientations, Tebboune a affirmé que « le domaine des assurances était étroitement lié à la souveraineté nationale et le projet de loi devrait être exempt de vides pour éviter les méthodes utilisées par le passé au détriment du Trésor public ».

Le président a instruit de contrôler en permanence et périodiquement l’activité des sociétés d’assurances et d’accorder la plus grande importance aux services et non à la collecte de fonds par les méthodes faciles et le gain rapide, ainsi que d’élargir les domaines d’assurances pour inclure d’autres spécialités.

Par ailleurs, il a instruit d’inclure dans le projet de loi une exigence de résidence sur le sol algérien pour les propriétaires de sociétés d’assurances.

ARTICLES SIMILAIRES

Actualités Commerce

Modernisation du commerce : Plus de 600 marchés “fantômes” au cœur de la bataille contre l’informel

Dans le paysage économique algérien, une situation paradoxale persiste où 618 marchés communaux et de wilayas, construits à grands frais, demeurent inexploités. Cette réalité, révélée par le ministre du Commerce… Lire Plus

Actualités Finances

Marché noir : baisse de toutes les devises face au dinar algérien

Un phénomène inédit est en train de se produire sur le marché noir de change des devises. Une forte baisse des cotations des devises étrangères face au dinar algérien qui… Lire Plus

Actualités

Tebboune annonce le lancement imminent des cinq stations de dessalement

L’Algérie franchira une étape cruciale dans sa stratégie hydrique avec l’inauguration de cinq nouvelles stations de dessalement de l’eau de mer avant le mois sacré du Ramadan. C’est lors de… Lire Plus

Actualités

Marché noir des devises : l’euro à son plus bas niveau de l’année face au dinar

La baisse de l’euro devant le dinar algérien, entamée le 10 décembre dernier, s’est poursuivie ce mardi 24 décembre.  En effet, la monnaie unique européenne enregistre ce mardi, son plus… Lire Plus

Actualités

Régulation des prix : Zitouni veut garantir des marges bénéficiaires qui arrangeraient les commerçants et les consommateurs

La régulation des marges commerciales s’inscrit désormais comme une priorité gouvernementale majeure. Le ministre du Commerce intérieur et de la Régulation du marché national, Tayeb Zitouni, a souligné lundi l’importance… Lire Plus