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Maghreb

Algérie: Hausse des recouvrements douaniers, les infractions au change également

Par Mohamed Boukhalfa
août 2, 2016
Algérie: Hausse des recouvrements douaniers, les infractions au change également

 

 

Les recouvrements douaniers ont augmenté de 0,61% au 1er semestre 2016, mais également les infractions au change, selon un bilan semestriel des Douanes algériennes.

 

 

Le montant des recouvrements douaniers a atteint 493,4 milliards (mds) de DA durant le premier semestre 2016, en hausse de 0,61% par rapport à la même période en 2015, alors que les importations de l’Algérie s’affichent en baisse entre janvier et juin derniers, indique lundi un haut responsable à l’administration douanière. Cette légère hausse des recouvrements, en dépit d’une baisse de 14,3% des importations calculées en dollars et un recul de 2,75% des importations calculées en Dinars, s'explique notamment par "une diminution de 2 mds de DA du manque à gagner découlant de la mise en œuvre de l'accord d'association entre l'Algérie et l'Union européenne (UE)", souligne la DGD dans un rapport présenté à la presse. Depuis début 2016, l'Algérie a instauré le régime des licences d'importation pour trois produits (véhicules, ciment portland gris et rond à béton) et mis en œuvre les contingents tarifaires prévus par l’accord d’association avec l'UE, ce qui a fait reculer le manque à gagner en termes de recouvrements douaniers malgré la baisse des importations, explique la DGD. Sur l'ensemble des recettes douanières recouvrées au 1er semestre de l'année en cours, 90,82% ont été affectées au Budget de l'Etat (en hausse de 0,5%), 8,75% allouées à la Caisse de garantie et de solidarité des collectivités locales (CGSCL) (+1,64%) et 0,43% aux comptes d'affectation spéciale (CAS) (+4%). Ainsi, les recettes douanières représentent 37% des recettes budgétaires ordinaires durant le premier semestre 2016 et 22% des recettes budgétaires, fiscalité pétrolière comprise, selon ce bilan.
Par ailleurs, en 2015, les recouvrements de l'administration douanière ont atteint 1.000,66 mds DA contre 908,47 mds DA en 2014, une hausse de 10,15% induite essentiellement par la dépréciation du dinar. Les recettes douanières sont issues du recouvrement des droits de douanes, de la TVA à l'importation, la TIC ainsi que d'autres droits et taxes.

Hausse des infractions au change

En termes de recouvrement, la Recette d'Alger-ports secs vient en première position sur les 15 recettes que comptent les Douanes avec 81 mds de DA recouvrés durant le premier semestre de 2016 (16,44% du total des recettes douanières) suivie de celle du port d'Alger avec 57 mds DA (11,67%), selon le bilan de la DGD. Ces recettes sont suivies de celles de Béjaia avec 50,67 mds DA (10,27%), d'Oran-port avec 37,29 mds DA (7,56%), de Skikda avec 36 mds DA (7,45%), de Boumerdès avec 36,63 mds DA (7,43%), d'Annaba-port avec 32,5 mds DA (6,6%), d'Alger-Pins maritimes avec 26,5 mds DA (5,37%) et de Dar El-Beida fret avec 26,43 mds de DA (5,36%). Enfin, le montant des pénalités des infractions au change s'est établi à 19,5 milliards de DA pour 224 affaires traitées et transmises à la justice. La plupart de ces infractions portent sur "des majorations de facturation et sur le non rapatriement des devises", a indqiué le sous-directeur des contentieux des recouvrements à la DGD, Brahim Saâda.

En 2015, la DGD a transmis à la justice 550 dossiers liés aux infractions de change ayant engendré un transfert illicite de devises équivalant à près de 14 mds de DA (environ 140 millions d’euros avec 68 mds de DA de pénalités encourues par ces opérateurs fraudeurs. Le nombre des dossiers de ces infractions, détectées par le contrôle à posteriori des Douanes, s'est affiché en hausse de 134% par rapport à 2014.