COSOB : Un nouveau règlement de la Bourse des valeurs mobilières en vue - Maghreb Emergent

COSOB : Un nouveau règlement de la Bourse des valeurs mobilières en vue

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L’élaboration d’un nouveau texte réglementaire, organisant et encadrant les mécanismes de fonctionnement de la Bourse des valeurs mobilières, est prévu. Dans ce cadre, une consultation a été lancé par la Commission d’Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse (COSOB).

Ce nouveau texte réglementaire qui viendra “en remplacement du Règlement 97-03 du 18 novembre 1997 existant”, s’inscrit dans le cadre de “la nouvelle vision de la Commission qui vise à mettre à jour et à harmoniser les textes réglementaires relevant de sa compétence », a indiqué la COSOB dans un communiqué. La commission a expliqué que cette opération vise à s’adapter « aux exigences actuelles et à la dynamique que connait l’économie nationale depuis trois ans, ainsi qu’au plan d’action du gouvernement visant à diversifier l’économie nationale et ses sources de financement ».

Cette consultation réunit les acteurs de la place financière d’Alger, à savoir la Société de gestion de la Bourse (SGBV), le dépositaire central des titres, les intermédiaires en opérations de bourse, les banques, les compagnies d’assurances et les sociétés de capital-risque, est-il expliqué dans le document.

Dans ce cadre, une séance de travail a eu lieu au siège de la SGBV le 25 juin dernier, entre les cadres des deux institutions visant à définir les contours du nouveau règlement général de la bourse.

Une deuxième séance de travail s’est tenue au siège de la COSOB le 03 juillet courant, réunissant les cadres de la commission et les représentants de la société de gestion de la Bourse, dépositaire central des titres et des intermédiaires en opérations bouse. Cette réunion a eu pour objet d’étudier les propositions soumises par les partenaires pour aboutir à un document complet et efficace, explique, également, le communiqué.

Selon le document, la COSOB oeuvre par cette initiative afin d'”avoir un nouveau texte qui correspond aux pratiques et normes internationales en la matière” La Commission a noté dans son communique que d’autres réunions, toujours dans le même contexte, se tiendront à l’avenir.

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