Un nouveau code minier, adopté l’an dernier, devrait contribuer à doper la croissance du secteur et les exportations grâce à une mise en valeur des ressources minérales sous-exploitées du Maroc.
Si la production minérale constitue d’ores et déjà un moteur important de l’économie du royaume – reposant principalement sur la production de phosphates, elle représente 22% des exportations marocaines et environ 10% du PIB – la mise en valeur des ressources sous-exploitées sera essentielle pour renforcer les créations d’emploi et atteindre les ambitieux objectifs du gouvernement pour le secteur.
Une plus grande portée
S’inscrivant dans le cadre d’une vaste stratégie de développement national du secteur minier, la nouvelle loi – qui remplace le précédent code minier, en vigueur depuis 1951 – entend tripler les recettes du segment hors-phosphates d’ici 2025 pour atteindre plus de 15 milliards de dirhams (1,4 milliard d’euros), multiplier par dix les investissements à destination de la recherche et de l’exploration, les faisant passer à 4 milliards de dirhams (368 millions d’euros) et doubler le nombre d’emplois directs créés pour atteindre 30 000 postes.
A cette fin, les autorités espèrent attirer davantage d’investissements privés en proposant un cadre règlementaire plus attractif en matière de licences et une plus grande base de données géologiques.
Le nouveau code énonce trois types de titres miniers – des permis de recherches, des licences d’exploration et des permis d’exploitation –, chaque catégorie se voyant attribuer une durée différente.
Les permis de recherches sont accordés pour une période de trois ans, renouvelables pour quatre années supplémentaires, tandis que les licences d’exploration sont valables deux ans, et renouvelables un an. Quant aux permis d’exploitation, ils sont attribués pour une durée de dix ans.
Le nouveau code a également étendu la superficie des titres miniers entre 100 et 600 km², avec possibilité d’extension à 2400 km². L’ancien code autorisait uniquement des permis allant jusqu’à 16 km², une superficie bien moindre que celles accordées dans d’autres pays, ce qui limitait l’aptitude du Maroc à rivaliser avec d’autres marchés similaires de par leurs richesses minérales.
Qui plus est, le nouveau code élargit sa portée aux minéraux industriels tels que la calcite, le feldspath, le manganèse et la perlite ; les matériaux destinés aux secteurs de la construction et du génie civil en sont toutefois exclus. Les phosphates, qui représentent à l’heure actuelle près de 90% de l’activité minière du pays, en sont également exclus.
De plus, la stratégie sectorielle accorde une large place aux avantages fiscaux et à la restructuration des activités minières de petite envergure sous l’égide des compagnies minières officielles, considérant ces aspects comme des moyens potentiels d’attirer davantage d’investissement.
Les nouvelles mesures incitatives semblent porter leurs fruits. Le nombre de titres miniers a fortement augmenté depuis l’adoption du nouveau code, et 7538 titres ont été attribués jusqu’au mois de janvier, selon Abdelkader Amara, le Ministre de l’Energie, des Mines, de l’Eau et de l’Environnement. Sur l’ensemble des titres attribués, 6394 étaient des permis de recherche et 1067 des permis d’exploitation.
Poser les fondations
Outre la modification du cadre règlementaire relatif aux licences, le gouvernement cherche également à étendre la couverture en cartes géologiques du pays, actuellement de seulement 36% environ, selon le ministère, ce qui constitue un obstacle à l’exploration minière.
Un inventaire plus exhaustif des ressources potentielles du pays contribuerait à une amélioration de la transparence et de l’attractivité de l’amont grâce à une clarification de la localisation des gisements potentiellement rentables.
Avantage concurrentiel
Le nouveau cadre règlementaire – et le regain d’activités qui en découle- contribueront à développer les industries extractives du royaume, actuellement très dépendant de la production de phosphates. C’est au Maroc que se trouvent les plus importants gisements de phosphate du monde, concentrés pour la plupart d’entre eux dans le sud du pays qui détient 77% des réserves mondiales, soit environ 50 milliards de tonnes de roches phosphatées, selon les dernières estimations de l’Institut d’Etudes Géologiques des Etats-Unis (US Geological Survey).
D’autres réserves minières ont toutefois été découvertes dans le pays, notamment du plomb, du zinc, du cuivre, du manganèse, du fer et de la baryte dans le Moyen et Haut Atlas ; du manganèse, de l’or et de l’argent dans l’Anti-Atlas ; et des métaux de base et métaux industriels dans la région du Riff.
Les efforts déployés par les compagnies minières présentes dans le pays afin d’accroître l’exploration montrent bien que l’existence de réserves plus importantes est plus que probable.
« Des recherches géologiques et minières ont révélé l’existence de réserves supplémentaires de minerai de manganèse, allongeant la durée de vie de notre mine d’au moins douze ans, » a déclaré à OBG Ahmed Benjilany, Directeur Général de la Société Anonyme Chérifienne d’Etudes Minières, une compagnie minière spécialisée dans la recherche, l’extraction et la commercialisation du minerai de manganèse.
